Information générales (ITN)
Information sur les réservations
Dès que le client a réalisé une réserversation pour un cours de International Training Network , il/elle recevra :
Les instructions pour participer au cours
Celles-ci comprennent les informations essentielles pour participer au cours, telle que la date, le lieu, les heures de débuts et de fin de la formation, les coordonnées du formateur (GSM ou mail), ...
Informations de paiements et Facturation
- Ceci comprends les détails de paiements (à réaliser AVANT et/ou APRÈS) la formation.
- Les détails de TVA (BE-0734.748.472)
- Les instructions de paiement et les références à indiquer sur le paiement.
Termes et conditions
Propriétés intellectuelles
Il est considéré que tous les droits de propriété intellectuel, de droit de copie, de brevet, de conception et de savoir-faire directs ou dérivés sont et restent l'entière propriété de International Training Network ou de ses fournisseurs. Tout matériel didactique fournit ne peuvent dès lors pas être copiés sans l'accord écrit de International Training Network srl-bv ou du détenteur du droit de propriété intellectuelle. Dans ce cadre International Training Network srl-bv ne fournit pas les standards ISO nécessaires aux formations ISO-27.xxx par exemple.
Modification du cours
- International Training Network se réserve le droit d'améliorer le contenu ou le format de ses cours pour le bénéfice de ses clients et ce sans notification préalable;
- International Training Network se réserve le droit de changer le lieux où le cours se donne;
- International Training Network s'engage à prévenir ses Clients de tout changement (lieu, dates, horaires, matériels, ...) dès que le changement est confirmé ;
- International Training Network limitera autant que faire se peut les changements afin d'éviter que ces changements dénature le contenu de la prestation;
Autres considérations
- Tout client se doit de se conformer aux règles de sécurité, sûreté, protection
- ou de toute mesure de sécurité, sûreté, protection
- ou à tout exercice de sécurité, sûreté, protection
Garantie et adéquation de la prestation
Le client accepte qu'il est de sa responsabilté de vérifier que la formation à laquelle il est inscrit est bien adéquate pour ses besoins en formations. Le client se sera aussi assuré qu'il a le niveau de compétence pour suivre la formation ou qu'il est en possession des Certifications, diplômes, documents, ... nécessaire pour accéder à la formation ou aux certifications. International Training Network srl-bv ne peut en aucun cas être tenu pour responsable si la formation se révélait être d'un niveau trop élevé ou si la Certification lui était refusé parce qu'il lui manque l'un ou l'autre élément exigé par l'Autorité de Certification.
Cours sur site
Quand un cours est donné sur un lieu spécifié par le Client, les termes et conditions du contrat mentionné ci-dessus restent applicables et les conditions suivantes s'appliquent :
- L'annulation d'un cours se site doit se faire au moins 2 semaines avant la date du cours.
- Le contenu, les horaires des cours sur site seront définis par International Training Network en accord avec le Client.
- Le client devra prendre toutes les mesures raisonnables pour protéger le personnel et représentants de International Training Network srl-bv pendant leur présence sur les installations du Client, ainsi que tout le matériel fournit par International Training Network .
- Les Termes utilisés ci-dessus (Cours sur Site) s'appliquent uniquement aux classes de cours. Les Termes et Conditions pour les services en ligne, l'édition multimédia, les matériels d'autoformation et les formations basées sur des supports multimédia peuvent être fournis à la demande.
- Il est de la responsabilité du client d'avoir fait les démarches nécessaires et d'avoir vérifié que le formateur recontrait bien les conditions d'accès au site (Security Clearance, badges, Identification, ... )